2023 Délibération ECLAIRAGE PUBLIC : Modernisation des foyers lumineux - Réalisation d'une 2ème tranche de travaux Télécharger (PDF - 608.26 Ko) 10/03/2024
2023 Délibération Prescrivant la révision du plan local d'urbanisme de la commune de Chalautre la petite Télécharger (PDF - 1.09 Mo) 10/03/2024
2023 Délibération Procédure de révision du P.L.U. - Mise en compatibilité avec le du SCoT du grand Provinois - CHOIX DU PRESTATAIRE Télécharger (PDF - 643.19 Ko) 10/03/2024
2023 Délibération Détermination des durées d'amortissement des immobilisations Télécharger (PDF - 1.21 Mo) 10/03/2024
2023 Délibération Institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses Télécharger (PDF - 967.07 Ko) 10/03/2024
2023 Délibération Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Télécharger (PDF - 889.1 Ko) 10/03/2024
2023 Arrêté Arrêté n°046-2023 portant interdiction temporaire de la circulation publique sur le Chemin des Vallées - Risque de chute d'arbres Télécharger (PDF - 403.91 Ko) 14/11/2023
2023 Arrêté Arrêté n°045-2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement automobiles sur la Voie aux vins - Travaux sur le réseau électrique - Alimentation d'un immeuble Télécharger (PDF - 1.11 Mo) 14/11/2023
2023 Arrêté Arrêté n°043-2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement automobiles en agglomération de Chalautre la petite - Taille des tilleuls Télécharger (PDF - 431.53 Ko) 27/10/2023
