2025 Arrêté Arrêté n°05-2025modifiant l'arrêté 034-2024 du 13 novembre 2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement automobiles dans la sente communale du Vieux merisier à Chalautre la petite Télécharger (PDF - 409.65 Ko) 11/02/2025
2025 Arrêté Arrêté n°04-2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la réalisation de travaux sur le réseau public d'eau potable - Modification du branchement d'eau potable de l'immeuble sis 38 impasse du Commun Télécharger (PDF - 389.18 Ko) 09/01/2025
2024 Arrêté Arrêté n°039-2024 portant réglementation temporaire de la circulation sur le chemin rural dit "Rue verte" (franchissement du Ru des Méances) Télécharger (PDF - 438.55 Ko) 02/01/2025
2024 Arrêté Arrêté n°036-2024 portant autorisation d'occupation du domaine public communal et règlementation de la circulation et du stationnement automobile sur ledit domaine pour la réalisation de travaux sur le réseau public d'électricité Rue de Sourdun Télécharger (PDF - 478.39 Ko) 16/12/2024
2024 Arrêté Arrêté n°035-2024 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine communal pour la réalisation de travaux sur le réseau de télécommunications (création de réseaux et plantation d'appuis) Télécharger (PDF - 421.83 Ko) 16/12/2024
2024 Délibération Modification du règlement - Article 4 - Conditions de réservations de la salle des fêtes communale Télécharger (PDF - 2.47 Mo) 10/12/2024
2024 Délibération Patrimoine communal : devenir du château d'eau sis Rue des Gratte-chiens (parcelle cadastrée section ZD N°0040) Télécharger (PDF - 593.51 Ko) 09/12/2024
2024 Délibération Adhésion à la convention unique annuelle 2025 relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne (renouvellement) Télécharger (PDF - 2.23 Mo) 09/12/2024
2024 Délibération Autorisation donnée à l'autorité territoriale de signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territoriale du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne Télécharger (PDF - 776.93 Ko) 09/12/2024
