2024 Délibération Adhésion à la convention unique annuelle 2025 relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne (renouvellement) Télécharger (PDF - 2.23 Mo) 09/12/2024
2024 Délibération Autorisation donnée à l'autorité territoriale de signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territoriale du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne Télécharger (PDF - 776.93 Ko) 09/12/2024
2024 Délibération Approbation de la Convention constitutive de groupement de commandes ouvert et permanent portant sur la passation et l'exécution de marchés pour les besoins de la Communauté de communes et de ses communes membres Télécharger (PDF - 846.08 Ko) 09/12/2024
2024 Délibération Autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) du budget commune et du budget assainissement Télécharger (PDF - 996.04 Ko) 09/12/2024
2023 Arrêté Arrêté n°047-2023 portant règlementation temporaire de la circulation Rue de la Croix Blanche, Rue des Gaudards et Rue des Sapins pour des travaux d'élagage ou d'abattage Télécharger (PDF - 418.72 Ko) 23/11/2024
2024 Arrêté Arrêté n°034-2024 portant règlementation de la circulation et du stationnement automobiles dans la sente communale du Vieux merisier à Chalautre la petite Télécharger (PDF - 450.11 Ko) 13/11/2024
2024 Arrêté Arrêté n°033-2024 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement automobiles en agglomération de Chalautre la petite - Taille des tilleuls Télécharger (PDF - 398.38 Ko) 22/10/2024
2024 Arrêté Arrêté n°031-2024 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement automobile Rue d'Hermé : Travaux de voirie Télécharger (PDF - 530.24 Ko) 19/10/2024
