2024 Délibération Représentation du conseil municipal auprès du S.I.R.P.S.B.E.C et du SIVOS de la région de Provins - Annulée et remplacée par délibération n°11 Télécharger (PDF - 1.23 Mo) 10/03/2024
2023 Délibération Modification de la délibération du 31 mars 2009 portant création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 17h30. Proposition d'actualiser la délibération sur un emploi de secrétaire de mairie... Télécharger (PDF - 953.31 Ko) 10/03/2024
2023 Délibération Adhésion à la convention unique annuelle 2023 relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne Télécharger (PDF - 707.53 Ko) 10/03/2024
2023 Délibération Renouvellement Convention viabilité hivernale avec le département de Seine-et-Marne Télécharger (PDF - 556.07 Ko) 10/03/2024
2023 Délibération Définition des zones d'accélération énergies renouvelables - Lancement de la démarche d'élaboration Télécharger (PDF - 1.06 Mo) 10/03/2024
2023 Délibération Décision modificative n°4 - Manque de crédits CHAPITRE 012 Télécharger (PDF - 559.63 Ko) 10/03/2024
2023 Délibération Décision modificative n°3 - Ouverture de crédits CHAPITRE 010 - Trop perçu Taxe d'aménagement Télécharger (PDF - 632.83 Ko) 10/03/2024
2023 Délibération Adhésion de la commune à l'Union Régionale des Collectivités Forestières d'Île-de-France Télécharger (PDF - 594.91 Ko) 10/03/2024
