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2023 Délibération Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Télécharger (PDF - 889.1 Ko) 10/03/2024
2023 Arrêté Arrêté n°046-2023 portant interdiction temporaire de la circulation publique sur le Chemin des Vallées - Risque de chute d'arbres Télécharger (PDF - 403.91 Ko) 14/11/2023
2023 Arrêté Arrêté n°045-2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement automobiles sur la Voie aux vins - Travaux sur le réseau électrique - Alimentation d'un immeuble Télécharger (PDF - 1.11 Mo) 14/11/2023
2023 Arrêté Arrêté n°043-2023 portant règlementation de la circulation et du stationnement automobiles en agglomération de Chalautre la petite - Taille des tilleuls Télécharger (PDF - 431.53 Ko) 27/10/2023
2023 Arrêté Arrêté n°042-2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement automobile Rue des Méances : Travaux de voirie Télécharger (PDF - 575.29 Ko) 20/10/2023
2023 Arrêté Arrêté n°041-2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement automobile Rue d'Hermé : Travaux de voirie Télécharger (PDF - 558.14 Ko) 20/10/2023
2023 Arrêté Arrêté n°040-2023 portant autorisation d'ouverture 'un débit de boissons temporaire Télécharger (PDF - 433.36 Ko) 14/09/2023
2023 Arrêté Arrêté n°039-2023 portant modification des dispositions de l'arrêté municipal n° 037-2023 du 29 août 2023 Télécharger (PDF - 544.92 Ko) 31/08/2023
